Obtenez votre Nom de Domaine par SMS

 

Mentions légales

Éditeur

Sogéwest Eurl - 11 rue de la Claire Fontaine - 44700 Orvault - France.
Téléphone : 09 54 55 44 00 / +33 9 54 55 44 00
Télécopie : 09 59 55 44 00 / +33 9 59 55 44 00
Capital social : 9000 euros - Rcs : 492380480 Nantes - Ape : 6201Z - N° Tva : FR38492380480.

Informatique et Libertés

En application des articles 15 et 16 de la loi 78-17du 6 janvier 1978 (Loi "Informatique et Libertés"), ce site a fait l'objet d'une déclaration ( N° 1210921 ) des traitements automatisés dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L). Conformément aux dispositions de la loi "Informatique et Liberté", tout Utilisateur bénéficie d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives le concernant. En tout état de cause, les informations nominatives sont supprimées des fichiers en ligne 2 mois après arrêt de service ou de prestation. Elles sont effacées des fichiers comptables après la durée légale de conservation imposée par la Direction Générale des Impôts.

Localisation / Prestataires

Hébergement : France

Les prestations techniques sont assurées par Sogéwest.

Copyright

Ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Il a fait l'objet d'un dépôt auprès d'organismes certifiant son contenu. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.


Sogéwest © 2011-2017 - Tous droits réservés.
Erreur lors du traitement...